1. Éditeur de la Plateforme Numérique
Le site internet vodka-vladimir.welcome-to-the-lab.com (ci-après « le Site ») est édité par la société :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Raison sociale de la SAS, ex: VLADIMIR SPIRITS SAS]
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) régie par le Code de commerce français
- Capital social : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Montant du capital libéré, ex: 5 000,00 €]
- Siège social : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Adresse physique complète du siège social]
- Numéro d'immatriculation RCS : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Numéro SIREN (9 chiffres) et ville du greffe, ex: RCS Paris B 123 456 789]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Numéro FR + 11 chiffres]
- Courrier électronique de contact officiel : contact@vodka-vladimir.welcome-to-the-lab.com
- Téléphone professionnel : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Numéro de téléphone professionnel]
Note transitoire : Jusqu'à immatriculation définitive au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) via le Guichet Unique de l'INPI, le présent site est exploité pour le compte de la société en cours de formation par son fondateur mandataire désigné.
2. Directeur de la Publication & Responsable de la Rédaction
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER PAR LE FONDATEUR : Nom, Prénom, en qualité de Président de la SAS]
Contact : direction@vodka-vladimir.welcome-to-the-lab.com
4. Réglementation Sanitaire & Respect Strict de la Loi Évin
AVERTISSEMENT LÉGAL IMPÉRATIF (Code de la santé publique)
L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ, À CONSOMMER AVEC MODÉRATION.
En application de l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est strictement interdite.
L'accès au présent Site et la passation de commandes de spiritueux sont rigoureusement réservés aux personnes ayant l'âge légal révolu requis pour la consommation d'alcool dans leur pays de résidence (18 ans en France).
Consommation pendant la grossesse : La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant (syndrome d'alcoolisation fœtale).
Conformément aux dispositions des articles L. 3323-2 et suivants du Code de la santé publique (Loi Évin), la communication relative à la marque VLADIMIR Vodka est exclusivement consacrée aux indications objectives relatives à :
- La provenance géographique, l'origine des matières premières agricoles et la distillation ;
- Le degré volumique d'alcool (40 % vol.) et le flaconnage (70 cl) ;
- Les modalités de fabrication, les caractéristiques organoleptiques, olfactives et gustatives du produit ;
- Les modes objectifs et conseils de dégustation et de conservation.
La marque exclut formellement toute mise en scène publicitaire associant la consommation d'alcool à la fête, à la convivialité désinhibée, à la séduction, à la performance physique ou intellectuelle, ou au succès social.
6. Propriété Intellectuelle & Réserves d'Usage
L'ensemble des éléments constituant le Site — notamment la marque verbale et figurative VLADIMIR, les logotypes constructivistes, l'habillage graphique, les typographies, les compositions géométriques, le flaconnage, les textes, photographies, illustrations et codes sources — est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur, aux dessins et modèles et au droit des marques (Code de la propriété intellectuelle).
La marque VLADIMIR fait l'objet d'un dépôt d'enregistrement auprès de l'INPI et de l'EUIPO pour les classes de produits et services applicables (notamment classe 33 : boissons alcoolisées ; classe 32 : bières, eaux minérales et boissons sans alcool ; classe 35 : commercialisation et promotion).
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation intégrale ou partielle d'un élément quelconque du Site, sans accord préalable, exprès et écrit de la société éditrice, est formellement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Note esthétique : L'univers visuel constructiviste mobilisé par la marque constitue un parti-pris purement esthétique et patrimonial issu des avant-gardes graphiques du début du XXe siècle. Il exclut formellement et par principe tout symbole politique étatique, tout portrait de dirigeant et toute arme, et ne saurait être interprété comme une prise de position idéologique.
7. Conception & Réalisation
Stratégie de marque, Direction artistique, Identité visuelle, Développement & Cadrage Juridique :
Agence créative FEATURING — Paris, France.
Site : https://welcome-to-the-lab.com